Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO
/
HISTAWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTAWAY
SETUBIO, SAS

Numéro de dépôt :
3786282
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
HISTAWAY de SETUBIO

Présentation de la marque HISTAWAY

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTAWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO domicilié(e) Bioparc de Vichy - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 390 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque HISTAWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTAWAY est expirée depuis le 29 novembre 2020.

SETUBIO a également déposé les autres marques suivantes : SETUBICINE , PROBIOGENE , SYNTERPICINE , Titroléane , PHYTOGYNAL , SETUBICIN , FENULINE , SETUBIO , V Setubio Valorisation de la biodiversité , SETUFLOR


SETUBIO, SAS - Bioparc de Vichy - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 489390427


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Préparations biologiques destinées à l'industrie, aux sciences ; réactifs chimiques ou biologiques à usage alimentaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbes médicinales, parasiticides ; produits hygiéniques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; évaluations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, des biologistes et des médecins.